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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIOVITIS
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Fongibacter
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Fongibacter
BIOVITIS, SA

Numéro de dépôt :
3756458
Date de dépôt :
27/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2030
Fongibacter de BIOVITIS

Présentation de la marque Fongibacter

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) BIOVITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fongibacter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOVITIS domicilié(e) rue Henri Mondor, biopôle Clermont Limagne - 63360 - SAINT BEAUZIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 027 638 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, SA, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Fongibacter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Fongibacter arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.

BIOVITIS a également déposé les autres marques suivantes : Eau de Parfum Millésimée , Copéos , Trichoduo , EXPERELLE , Coreos , B2Sol , IMPERIUM , Heleos , Cérès , AMARÈS


BIOVITIS, SA - rue Henri Mondor, biopôle Clermont Limagne - 63360 - SAINT BEAUZIRE - France - SIREN 433027638


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, SA, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 9 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782221 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-09

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2020 n°2743096 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-16

Matière fertilisante, support de culture ; préparation de microorganismes pour les sols et les plantes.